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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAL 55 COMMUNICATION
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SANALYSE Système de recueil de selles pour analyse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANALYSE Système de recueil de selles pour analyse
CANAL 55 COMMUNICATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
96606079
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque SANALYSE Système de recueil de selles pour analyse

Déposée le 17 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CANAL 55 COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANALYSE Système de recueil de selles pour analyse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL 55 COMMUNICATION domicilié(e) 55 bis, quai de Valmy, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 682 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice WOLFF - France.

La marque SANALYSE Système de recueil de selles pour analyse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANALYSE Système de recueil de selles pour analyse est expirée depuis le 17 janvier 2006.

CANAL 55 COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : CANAL 55 COMMUNICATION , LES FICHES DU SPECIALISTE LFS LA MEMOIRE DU SPECIALISTE , OCTOTUB , Cartapag , CARTAPAG , HISTO NOT' , Minibox , LE MEILLEUR POUR LA FEMME , MEDIASEARCH , BARACK


CANAL 55 COMMUNICATION (S.A.) - 55 bis, quai de Valmy, 75010 PARIS - France - SIREN 338682545


M. Patrice WOLFF - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268076 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.